Pour les besoins des présentes : « Site » désigne le site « cheminee-de-changy.com », édité par LES CHEMINÉES DE CHANGY, donnant accès aux Éléments. Le Site comprend le Contenu, les logiciels, les programmes, les outils (de programmation, de navigation, etc), les bases de données, les systèmes d’exploitation, la documentation et tous autres éléments qui le composent, les mises à jour et les nouvelles versions qui peuvent être apportées au Site par LES CHEMINÉES DE CHANGY.

‍« Contenu » désigne, sans que cette liste soit limitative, la structure du Site, le contenu éditorial, les dessins, les illustrations, les images, les photographies, les chartes graphiques, les marques, les logos, les sigles, les dénominations sociales, les œuvres audiovisuelles, les œuvres multimédia, les contenus visuels, les contenus audio et sonores, ainsi que tout autre contenu présent au sein du Site.

‍« Éléments » désignent les différentes fonctionnalités et éléments d’information proposés sur le Site.

‍« Utilisateur » désigne une personne physique majeure naviguant sur le Site pour ses besoins propres, dans le cadre d’un usage strictement personnel et non commercial, sans but lucratif direct ou indirect.

‍« Chenet » désigne tout chenet de la marque LES CHEMINÉES DE CHANGY.

Le Site a pour objet de permettre à l’Utilisateur de :

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Le Site est accessible depuis le réseau internet à l’adresse suivante : https://www.cheminee-de-changy.com

LES CHEMINÉES DE CHANGY concède à l’Utilisateur un droit personnel d’utilisation du Site, du Contenu et de ses Éléments, non exclusif, révocable, non cessible, non transférable et gratuit. Cette licence est accordée à l’Utilisateur uniquement pour ses besoins propres, à l’exclusion de toute exploitation commerciale ou à but lucratif de tout ou partie du Contenu et/ou des Éléments. L’Utilisateur n’acquiert aucun autre droit sur le Site, le Contenu et/ou les Éléments autres que ceux conférés par les présentes.

L’Utilisateur s’engage à utiliser le Site conformément aux réglementations nationales et internationales.
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Par ailleurs, lorsque l’Utilisateur documente en ligne des formulaires, il s’engage à ce que le contenu de ses commentaires :

En cas de violation à l’une quelconque des restrictions susvisées, LES CHEMINÉES DE CHANGY se réserve le droit, discrétionnairement et sans notification préalable, de suspendre le traitement de sa demande et d’en tirer toutes les conséquences de droit.

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L’accès et l’utilisation du Site se font aux risques et périls de l’Utilisateur. Il lui appartient de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et /ou logiciels stockés sur ses équipements téléphonique et informatique contre toute atteinte.

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Les caractéristiques des Chenets neufs présentés sur le Site étant celles existant au moment de leur mise en ligne sur le Site, telles que distribuées en France métropolitaine, elles ne sont données qu’à titre indicatif et ne sauraient être considérées comme une offre contractuelle de produits émanant des CHEMINÉES DE CHANGY ou des membres de son réseau. Il en va de même des prix, qui sont issus du tarif  en vigueur mais qui n’ont qu’une valeur de prix maximum conseillés, sans valeur contractuelle.

Dans le cadre de l’utilisation de ce site, vos données personnelles sont traitées dans les conditions détaillées dans la politique de protection des données personnelles des Cheminées de Changy, accessible ici.

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Tout litige qui surviendrait concernant l’interprétation et/ou l’exécution des présentes CGU devra faire l’objet d’une tentative de règlement amiable.

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1. Absence de renonciation

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3. Force majeure

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